On ne juge pas seulement de façon intelligente.
On juge avec une conscience, une présence, une humanité.
Le jour où juger ne sera plus qu’un acte intelligent, une machine saura le faire.
Hier soir, 19h, alors que la colère gronde devant le Palais de Justice, je décroche mon téléphone pour composer le numéro de portable du substitut du procureur de la République qui s’affiche sur le message que je viens de recevoir par email.
C’est rare, peut être débordant comme un trop plein, mais je veux l’appeler pour lui dire ma consternation.
J’appelle parce qu’une affaire dans laquelle un salarié, victime d’un accident du travail en raison de plusieurs manquements de son employeur, est devenu paraplégique, pourrait ne jamais connaître de procès pénal.
J’appelle parce que l’employeur pourrait se voir proposer un classement sous condition. C’est-à-dire, en réalité, une sortie de procédure sans audience, sans jugement, sans déclaration publique de responsabilité pénale, sans trace judiciaire véritable de l’importance de la faute et du préjudice causé.
A la seule contrepartie d’une contribution citoyenne à une association d’aide aux victimes.
3 000 euros au plus. Pour une vie brisée.
Je sais ce que l’on me répondra. Je sais que le droit le permet.
Je sais que les parquets sont submergés.
Je sais que les alternatives aux poursuites existent, qu’elles ont leur logique, leur utilité, leur rationalité statistique, leur justification procédurale.
Je sais tout cela.
Mais la justice ne peut pas seulement être ce que le droit permet.
Elle doit encore être ce que la société peut regarder sans honte.
Monsieur le procureur général,
Je vous ai regardé hier à la télévision. Comme souvent, avocats, nous regardons la justice, en différé.
Je vous ai donc regardé en différé défendre l’institution judiciaire.
Vous le faisiez avec force, avec tenue, avec cette conviction que l’on reconnaît à ceux qui savent ce qu’ils servent.
Je vous connais. J’ai eu l’occasion d’échanger avec vous de manière institutionnelle et je sais que vous êtes un grand serviteur de l’État.
Et précisément parce que je le sais, je vous écris avec respect.
Vous aviez raison de défendre l’institution judiciaire. Il faut la défendre.
Il faut défendre les magistrats contre les attaques injustes, les simplifications brutales, les procès d’intention, les mises en cause personnelles, les injures, les menaces, les démagogies.
Il faut défendre la justice parce qu’une société qui cesse de croire à ses juges prépare toujours le retour de la force.
Montesquieu écrivait : « Il n’y a point encore de liberté, si la puissance de juger n’est pas séparée de la puissance législative, et de l’exécutrice. »
Au delà de la séparation des pouvoirs, Montesquieu dit que juger n’est pas administrer. Il dit que juger n’est pas classer. Il dit que juger n’est pas seulement traiter un flux.
Juger, c’est exercer une puissance singulière.
Une puissance qui touche à la liberté, à l’honneur, au travail, au corps, à la famille, à l’enfance, à la souffrance, à la dignité.
Une puissance qui touche à la vie des citoyens.
Voilà pourquoi l’institution judiciaire doit être défendue.
Mais de ma place d’avocat, après trente années d’exercice, ce n’est pas d’abord l’institution abstraite qui m’intéresse.
Ce sont ceux qui en font la charpente.
Le juge. L’homme juge. La femme juge.
Le magistrat dans son rapport intime à la fonction de juger.
Le procureur dans son rapport à la décision de poursuivre ou de ne pas poursuivre.
Le président d’audience dans son rapport à la parole.
Le juge correctionnel dans son rapport à la victime, au prévenu, à l’avocat, au temps humain du procès.
Car la réalité, Monsieur le procureur général, elle est là.
La réalité, ce n’est pas seulement le budget.
La réalité, ce n’est pas seulement le nombre de recrutements.
La réalité, ce n’est pas seulement la courbe des stocks, la durée moyenne de traitement, l’indicateur de performance, le logiciel, la dématérialisation, la circulaire, la rationalisation.
La réalité, c’est ce salarié devenu paraplégique à qui l’on va peut-être expliquer qu’il n’y aura pas de procès pénal.
Juridiquement, on m’expliquera que c’est possible. Humainement, je ne sais pas comment on regarde un homme devenu paraplégique pour lui dire que tout cela se terminera sans procès.
La réalité, c’est ce moment où le justiciable comprend que son affaire a été traitée, mais qu’elle n’a pas été véritablement entendue.
Et cette réalité-là, aucun budget ne la réparera seul.
La réalité, c’est que le justiciable n’est plus toujours le bienvenu dans les salles d’audience.
Les juges se demandent ils encore par quel miracle leur salles d’audiences sont vides de justiciables?
La réalité, c’est que nous, avocats, écrivons parfois à nos clients pour leur annoncer une date d’audience en leur indiquant qu’il n’est pas nécessaire qu’ils se déplacent.
Non pas parce que leur affaire serait secondaire.
Non pas parce que leur présence serait inutile.
Non pas parce que leur souffrance ne mériterait pas d’être portée jusque dans la salle.
Mais parce que nous savons parfois que ce qu’ils pourraient voir de la justice pourrait créer chez eux un véritable sentiment de rejet: une justice qui traite, qui appelle les dossiers et qui organise les flux. Une justice qui supporte mal la présence de celui au nom duquel elle est pourtant rendue.
Ils pourraient découvrir une audience pressée, une parole raccourcie,une humanité contenue, au mieux, dans quelques minutes, au pire, un dossier appelé comme un dossier de plus.
Ils pourraient comprendre que leur présence, loin d’être attendue, semble déranger le fonctionnement même de la justice.
Alors nous leur disons parfois de ne pas venir. Et c’est terrible.
La réalité, c’est qu’après avoir rendu le justiciable indésirable, la justice rend peu à peu l’avocat lui-même encombrant.
On lui demande de déposer. On lui demande de synthétiser. On lui demande, au mieux, de présenter de brèves observations.
Mais la plaidoirie, ô la plaidoirie, est devenue suspecte. Elle est redoutée. Elle est perçue comme un temps pris.
Un temps volé au rôle. Un temps arraché au flux.
Un temps qui ralentit la machine.
Mais que fait l’avocat lorsqu’il plaide ?
Il ne récite pas son dossier et ne cherche pas seulement à convaincre.
Il ramène dans la salle d’audience ce que le dossier ne pourra jamais contenir : une voix, une présence, une chronologie vécue, une peur, une humiliation, une douleur, une contradiction, une humanité.
Il dit au juge que derrière les pièces, il y a quelqu’un.
Il dit au parquet que derrière l’infraction, il y a une société qui attend une réponse.
Il dit à la victime que sa parole n’a pas seulement été versée à la procédure, elle a été portée devant ceux qui décident.
Et cela est important car un justiciable n’acceptera jamais durablement une justice qui lui donne le sentiment qu’il n’était pas attendu.
La réalité, c’est qu’une salle d’audience qui se vide de ses justiciables, puis de ses avocats, se videra un jour de ses juges.
Elle ne se videra peut-être pas physiquement tout de suite.
Il restera des magistrats. Il restera des greffiers. Il restera des écrans. Il restera des dossiers numériques. Il restera des décisions. Il restera des statistiques.
Mais il manquera la justice.
Car la justice n’est pas seulement la production d’une décision.
La justice est une rencontre organisée par la République entre celui qui demande, celui qui répond, celui qui accuse, celui qui défend, celui qui souffre, celui qui conteste, et celui qui juge.
Si cette rencontre disparaît, la décision pourra demeurer.
Mais l’acte de juger, lui, s’appauvrira jusqu’à devenir méconnaissable.
C’est aujourd’hui et ici que l’intelligence artificielle doit nous inquiéter. Nous ne devons pas la mépriser.
Elle est déjà redoutablement efficace.
Elle fera ce que nous faisons déjà trop souvent : aller vite, résumer, extraire, conclure.
Elle peut aider les professionnels du droit. Elle peut aider les citoyens à comprendre. Elle peut aider les avocats à travailler. Elle peut, demain, aider les juridictions à identifier des urgences, des incohérences, des délais anormaux, des séries de signaux faibles.
Mais elle possède aussi un pouvoir de séduction immense.
Elle répond vite, poliment et donne le sentiment d’être disponible.
Elle simule l’écoute, l’attention et même l’empathie.
Le danger devient vertigineux.
Que se passera-t-il si le justiciable a le sentiment qu’une machine l’écoute mieux qu’une audience ?
Que se passera-t-il si l’avocat a le sentiment qu’un algorithme lit plus attentivement ses écritures qu’un magistrat pressé ?
Que se passera-t-il si la justice humaine renonce à ce qui la rend irremplaçable ?
Le juge ne sera pas remplacé parce que l’intelligence artificielle serait devenue humaine mais il sera remplacé parce qu’il accepte de ne plus être lui même humain.
Si juger devient traiter, une machine traitera.
Si entendre devient résumer, une machine résumera.
Si motiver devient remplir, une machine remplira.
Si l’audience devient inutile, elle disparaîtra.
Et si la justice n’est plus qu’une réponse rapide à un stock de dossiers, alors il faudra bien admettre que la machine semblera parfois plus performante que l’homme.
Mais ni l’efficacité ni la rapidité et ni encore la gestion ne sont la justice.
La justice commence lorsque celui qui décide accepte d’être atteint, non pas dans son impartialité, mais dans son humanité, par ce qui lui est confié.
Elle commence lorsqu’un juge comprend que l’écoute n’est pas une concession faite à l’avocat, mais une condition de la légitimité de sa décision.
Elle commence lorsqu’un procureur comprend qu’un classement peut être légal tout en étant, dans certaines affaires, humainement inaudible.
Elle commence lorsqu’un président d’audience sait que la parole n’est pas un retard, mais le cœur même du procès.
Monsieur le procureur général,
Je n’écris pas cette lettre contre les magistrats. Je l’écris parce que je crois encore à leur nécessité.
Je ne l’écris pas contre l’institution judiciaire. Je l’écris parce que je refuse qu’elle se protège derrière son institutionnalité au point d’oublier les visages pour lesquels elle existe.
Je ne l’écris pas contre les alternatives aux poursuites. Je l’écris parce qu’il est des affaires où l’absence de procès devient une seconde violence.
Pour Locke, les hommes acceptent de vivre en société parce qu’ils ne veulent plus que chacun soit juge de sa propre cause. Ils ont besoin d’un juge commun, reconnu par tous, capable de trancher avec impartialité.
Ce juge commun, ce n’est pas seulement celui qui existe dans les textes. C’est celui auquel les citoyens croient encore.
C’est celui dont ils acceptent la décision parce qu’ils ont le sentiment qu’elle a été rendue après une vraie écoute.
C’est celui qui fait que la victime ne bascule pas dans la colère, que le prévenu ne se croit pas livré à l’arbitraire, que l’avocat ne se sent pas réduit au rôle de déposant de pièces, que la société ne se persuade pas que tout se règle désormais sans elle.
Voilà ce qu’il faut sauver.
Non pas seulement des postes, des budgets, des délais.
Mais, pour paraphraser, « une certaine idée » de la présence judiciaire.
Une justice habitée.
Une justice qui ne craint pas le justiciable.
Une justice qui ne redoute pas l’avocat.
Je veux croire que cette justice existe encore.
Je veux croire qu’il y a, et j’en connais, dans chaque palais des magistrats qui aiment l’audience, qui savent écouter, qui savent douter, qui savent interrompre la mécanique du flux lorsqu’un dossier exige davantage.
Je veux croire qu’il y a des procureurs qui savent que l’opportunité des poursuites n’est pas seulement un pouvoir de gestion, mais une responsabilité morale.
Je veux croire qu’il y a des juges qui savent que leur autorité ne diminue jamais lorsqu’ils écoutent vraiment.
Elle grandit.
Car le justiciable ne demande pas que le juge pleure avec lui mais que le juge ne soit pas absent.
Il ne demande pas que l’avocat parle indéfiniment mais que la parole ait encore une place.
Monsieur le procureur général,
Vous avez défendu l’institution.
Permettez à un avocat de défendre, à son tour, ce qui donne à cette institution sa raison d’être : le lien vivant entre le juge et ceux qu’il juge, entre le parquet et ceux au nom desquels il poursuit, entre l’audience et ceux qui viennent y chercher autre chose qu’une décision.
Ils viennent y chercher une reconnaissance.
Une écoute. Une parole publique. Une trace.
Ils viennent y chercher ce que ni un budget, ni une statistique, ni demain une intelligence artificielle, ne pourront offrir seuls : le sentiment qu’un être humain a accepté de prendre la mesure d’une autre existence humaine avant de décider.
Décider pour les autres, mais sans jamais oublier les autres.
C’est cela, juger.
Et c’est cela qu’il faut sauver.
L'auteur de cet article :

Me Hervé Gerbi, Avocat fondateur et Gérant.
Avocat à Grenoble, Maître Hervé GERBI est spécialisé en dommages et préjudices corporels, et en corporel du travail. Il est titulaire d’un diplôme de psychocriminalité (analyse criminelle).
