Dans la brutalité d’une révélation inattendue, j’ai été interpellé par l’intervention de l’avocat de Cédric Jubillar. Lorsqu’il évoque un acte « répréhensible et terrible », lorsqu’il explique que son client se serait « enfermé dans une forme de mensonge » afin de « préserver ses enfants » de la vision d’une mère inanimée, puis lorsqu’il rapproche les faits d’un « crime passionnel », il ne formule pas une analyse judiciaire mais il construit un récit.
Ce récit mérite d’être interrogé. Car il place au centre la subjectivité de l’auteur présumé : son trouble, son mensonge, son intention supposée de protéger les enfants, son rapport à la victime. La femme tuée est alors secondaire dans la narration. Elle n’est plus d’abord celle dont la vie a été supprimée ; elle devient l’objet d’un drame affectif, d’un effondrement intime, d’une histoire conjugale qui aurait mal tourné.
Il ne s’agit évidemment pas de contester le droit de la défense. Mais le rôle de la défense ne doit pas empêcher la société de questionner les mots employés dans l’espace public. Un avocat peut porter une stratégie judiciaire mais moi-même avocat dédié à la défense des victimes, je refuse les catégories qui adoucissent la violence.
Car parler de « crime passionnel » lorsqu’une femme est tuée dans un contexte conjugal n’est jamais un simple choix de vocabulaire. C’est une manière d’orienter le regard. On déplace le meurtre vers le registre du drame intime, de l’égarement amoureux, de la tragédie affective. On cherche à romancer la violence.
Le Code pénal connaît le meurtre, l’assassinat, les circonstances aggravantes, notamment lorsque le meurtre est commis par le conjoint, le concubin ou le partenaire de PACS de la victime. Il ne connaît pas le « crime passionnel » comme qualification pénale. Ce n’est pas un oubli : la passion n’est pas une catégorie juridique de l’homicide.
Évoquer une émotion ne doit jamais conduire à déplacer la responsabilité de l’auteur.
L’expression est dangereuse parce qu’elle suggère que l’amour aurait débordé, que le sentiment aurait tué, que l’auteur aurait été emporté par une force qui le dépasse. Ce glissement est redoutable. Il transforme un acte de violence en fatalité affective. Il fait d’un meurtre une histoire d’amour qui aurait mal fini.
C’est oublier qu’il y a des décisions, des violences, des gestes, parfois précédés de menaces, de contrôle, d’emprise, d’humiliations ou de séparations refusées. L’homicide conjugal ne surgit pas de l’amour : il s’inscrit souvent dans une histoire de domination et de possession.
Une émotion intense n’est pas une abolition de responsabilité. Une blessure narcissique n’est pas une excuse. La souffrance d’une rupture n’est pas un droit de destruction. Les affects ne doivent pas servir à édulcorer les violences conjugales.
Du point de vue de la pénologie, les mots comptent. La peine ne sert pas seulement à sanctionner : elle exprime la gravité sociale de l’acte, reconnaît la victime, protège la société et réaffirme l’interdit. Qualifier symboliquement un homicide de « passionnel », c’est risquer de minorer ce qui n’est pas un excès d’amour, mais la suppression d’une personne.
Le droit des victimes oblige à renverser la perspective. Une femme tuée n’est pas le personnage secondaire d’une tragédie sentimentale. Elle est un sujet de droit dont la vie a été détruite.
On me répondra que l’expression « crime passionnel » appartient au langage courant. Justement : certains mots doivent sortir du langage courant lorsqu’ils entretiennent une confusion. Nous ne devrions plus parler de passion lorsqu’il s’agit d’un homicide conjugal. Les mots justes existent : meurtre, homicide conjugal, meurtre aggravé, féminicide.
Nous devons mesurer l’évolution de notre société. Pendant longtemps, ce que l’on appelait le « crime passionnel » a bénéficié d’une forme d’indulgence sociale, parfois même juridique. L’ancien Code pénal napoléonien avait connu l’« excuse d’adultère» : dans certaines circonstances, le meurtre de l’épouse surprise en flagrant délit d’adultère au domicile conjugal pouvait voir sa peine considérablement réduite. Cette excuse, analysée par la doctrine comme un héritage profondément patriarcal, a disparu avec la réforme de 1975. Autrement dit, notre droit est progressivement sorti d’une logique d’honneur masculin blessé pour entrer dans une logique de protection de la personne et d’égalité.
Cette évolution n’est pas seulement juridique, elle est culturelle. Ce déplacement du vocabulaire traduit un déplacement de la responsabilité : ce n’est plus l’amour qui explique la mort, c’est l’auteur qui répond de son acte.
Le droit contemporain va dans le même sens. Le meurtre demeure le fait de donner volontairement la mort à autrui, puni de trente ans de réclusion criminelle ; lorsqu’il est commis par le conjoint, concubin ou partenaire de PACS, il est aggravé et puni de la réclusion criminelle à perpétuité. La logique s’est donc inversée : ce que l’ancienne société tendait parfois à excuser, notre droit moderne l’aggrave.
C’est pourquoi le maintien de l’expression « crime passionnel » est un archaïsme. Elle conserve la trace d’un vieux monde où l’on pouvait encore croire que la possession amoureuse, la jalousie ou l’humiliation masculine donnaient une explication au meurtre.
Or le meurtre n’est pas une preuve d’amour : c’est sa négation absolue.
L'auteur de cet article :
Me Hervé Gerbi, Avocat fondateur et Gérant.
Avocat à Grenoble, Maître Hervé GERBI est spécialisé en dommages et préjudices corporels, et en corporel du travail. Il est titulaire d’un diplôme de psychocriminalité (analyse criminelle).